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Mentions légales

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Le site https://www.plasmareview.fr/ est la propriété de la SASU La Nantaise du Web, Moulin de la Gustais 44690 Maisdon sur sèvre, France, au capital social de 5000 euros. Tel : 02.51.25.26.81. Le responsable du site et des publications de https://www.plasmareview.fr/ est Melwynn Rodriguez.

  • N° SIRET : 85354570500016
  • Numéro TVA Intracommunautaire : FR87853545705
  • RCS : Nantes B 853 545 705

 

Directeur de la publication et responsable de la rédaction :

Melwynn Rodriguez

Contact :

Mail : melwynn@lanantaiseduweb.fr & Tel : 02.51.25.26.81  

Développement et Hébergement du site

Le site web est développé par La Nantaise du Web et hébergé par O2switch. SASU O2switch Che des pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand Signaler un abus : abuse@o2switch.fr Tél : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle :

Images, illustrations et photographies

Nos droits sur nos contenus Les images, illustrations et photographies sont la propriété  du site https://www.plasmareview.fr/.  Elles émanant soit de création de l’auteur, soit par des banques d’images libres de droit, soit créé par des IA (midjourney ou Dall-e), soit le propriétaire des droits à autorisé d’une manière préalable leur utilisation.

  • Images libres de droit : Utilisation d’une licence premium : INV-C-2023-4504706 chez Freepik. Freepik cède un droit d’utilisation de ces images sur notre site.

Images générées par IA :

  • Midjourney, cette entreprise nous cède ses droits sur les œuvres créées conformément à ces CGU.
  • Dall-e 3 de Chat GPT, nous transfère l’entièreté des droits sur les œuvres créées par son système : droit cédés.
  • Images venant de personnes tierces : Le propriétaire nous autorise à utiliser ces images soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers, par exemple une plateforme de netlinking. Nous ne pouvons pas être considérés comme responsables des tiers qui n’auraient pas les droits sur les images contrairement à ce qu’ils nous auront certifié.

Vous pouvez nous signaler ce que vous pensez être une violation de vos droits et nous agirons promptement pour faire cesser une éventuelle violation de vos droits.  

Textes du site

Les textes sont la propriété  du site https://www.plasmareview.fr/ . Elles émanent soit de nos rédacteurs (humains) nous cédons leurs droits, soit créé par des IA (Chat GPT4), soit le propriétaire des droits à autorisé d’une manière préalable leur utilisation.

  • Texte généré par IA : Une partie de nos textes sont générés par IA. Nous utilisons le système GPT 4 de l’entreprise Open AI. La génération de contenu se fait en utilisant des données non personnelles et des informations libres de droit en plus de la politique de protection de création de contenu d’Open AI.
  • Textes venant de personnes tierces : Le propriétaire nous autorise à utiliser ces textes soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers, comme par exemple une plateforme de netlinking. Nous ne pouvons pas être considérés comme responsables des tiers qui n’auraient pas les droits sur les textes contrairement à ce qu’ils nous auront certifiés.

Certains contenus sont conçus et proposés par nos partenaires, et ou d’autres plateforme de netlinking. La rédaction du site https://www.plasmareview.fr/ n’a pas participé à la réalisation de cet article. Crédits images : Partenaire  

Respect droit d’auteur :

 

  • Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle et ne peuvent pas être utilisés sans une autorisation préalable du directeur de publication du site.
  • Tous les textes sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
  • Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord préalable du directeur de la publication de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
  • Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.

Liens hypertextes :

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site https://www.plasmareview.fr/  est libre. L’existence d’un lien hypertexte du site https://www.plasmareview.fr/  vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, La Nantaise du Web ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.

Sanctions :

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Nantaise du web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant s’exposerait à une peine de 3 ans d’emprisonnement et 300.000€ d’amende.  

Procédure de notification de violation des droits précités :

Indisponibilité des contenus Dès réception de votre courrier, nous rendrons indisponibles les contenus auxquels votre courrier fait référence, dans la mesure où votre notification nous semblera manifestement remettre en cause la légitimité de la publication qui en a été faite par les utilisateurs du site. Autres Nous insistons sur le fait que cette procédure ne doit pas être entendue comme un refus de notre part de faire respecter vos droits, mais simplement comme une formalisation nécessaire de nos échanges. Enfin, nous devons être certains que votre notification d’infraction des droits précités repose sur des fondements juridiques solides et que vous êtes bien titulaire des droits sur les publications sur lesquelles vous notifiez. Si vous pensez avoir le moindre doute quant au bienfondé de votre requête, adressez-vous à votre conseil juridique habituel avant de nous faire parvenir votre notification. Effectivement, certains pays possèdent un cadre légal pouvant entraîner des poursuites juridiques en cas d’allégation de mauvaise foi concernant des infractions aux droits d’auteur dans le cadre de cette procédure. Si vous pensez avoir un contenu à notifier, nous vous suggérons de rentrer en contact direct avec nous soir par courrier soit par mail : melwynn@lanantaiseduweb.fr. Eventuel formulaire ATTENTION : Nous ne sommes pas un cabinet d’avocats et la procédure décrite ci-dessus n’est donnée qu’à titre d’information. Elle ne constitue pas un conseil ou une consultation juridique.  

Protection des données personnelles

  1. Responsable du traitement: La société La Nantaise du web (la Société) est le responsable du traitement des données personnelles et informations recueillies auprès du demandeur. Elle s’engage à la confidentialité sur celles-ci.
  2. Finalité des traitements: Les données sont exclusivement recueillies et traitées dans le cadre de la gestion technique du site et à des fins d’analyse. Les données sont anonymisées au maximum et sont pas anonymisées que lorsque cela est strictement nécessaire.
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  8. Transfert de données à caractère personnel: Les données personnelles sont stockées dans l’UE. L’utilisation des données personnelles correspond aux finalités prévu par le consentement de l’internaute.

 

Cookies

Qu’est-ce que les cookies ? Les cookies sont des fichiers de petite taille stockés sur votre périphérique (pc, tablette ou téléphone portable…) par le navigateur lors de la visite d’un site internet. Ils contiennent plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, une date d’expiration, etc. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. A quoi servent les cookies ? Les cookies ont différentes fonctions comme reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, permettre de stocker le contenu d’un panier d’achats, enregistrer les paramètres de langue d’un site, etc. Sur ce site, les cookies sont uniquement destinés à vous proposer de la publicité personnalisée et aux statistiques de visites. Les cookies du site https://www.plasmareview.fr/   Dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) mis en application le 25 mai 2018, ce site vous informe sur les cookies utilisés lors de vos visites. Cookie Google Adsense Le site https://www.plasmareview.fr/sollicite votre consentement pour utiliser un cookie Google Adsense, dont l’objectif est l’affichage de publicités personnalisées. C’est dans cet objectif qu’à chaque fois qu’au moins une publicité Adsense est affichée sur une page, la vérification du consentement est effectuée avec un cookie de fonctionnement. Nous utilisons Google Ads pour afficher et optimiser des publicités. Ce module dépose 2 cookies sur votre ordinateur :

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Déclaration d’accessibilité

La Nantaise du web s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. À cette fin, il met en œuvre la stratégie et les actions suivantes : Contrôle régulier du contraste des textes et l’accessibilité de tous les visuels. Cette déclaration d’accessibilité s’applique à  https://www.plasmareview.fr/ État de conformité : 90% d’accessibilité selon le test https://pagespeed.web.dev/?hl=fr de Google ; Établit le 17/12/2023   Retour d’information et contact Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme. Envoyer un message par mail : melwynn@lanantaiseduweb.fr Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante. Vous pouvez écrire un message au Défenseur des droits (https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/) :

  • Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (https://www.defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues)
  • Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07

 

Loi applicable

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